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Propriété intellectuelle Objet deco design insolite

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La propriété intellectuelle est le domaine qui comporte l’ensemble des droits exclusifs accordés sur l’objet deco design insolite de la galerie d’art artistique. La propriété intellectuelle s’applique donc à tout objet deco design insolite, mobilier design animaux, œuvres littéraires et artistiques, inventions, dessins et modèles, emblèmes, noms, images, logos, slogans…

Les droits jouent des rôles essentiels dans une société : ils favorisent un plus grand respect de la propriété intellectuelle, encouragent la créativité et la recherche tout en offrant aux artistes la possibilité de protéger tout objet deco design insolite. En outre, la propriété intellectuelle contribue considérablement à lutter contre la contrefaçon et l’usurpation des œuvres artistique art contemporain.

Tout le contenu du site « ATELIER DU LOFT » est une propriété intellectuelle protégée par des Droits d’Auteur et enregistrée auprès d’un huissier. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site « ATELIER DU LOFT » ou de tout mobilier design artistique ou objet deco design insolite est interdite sans le consentement au préalable de l’auteur et fera l’objet de poursuites judiciaires.

La propriété intellectuelle de l’Atelier du loft inclut toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, mobilier design pour animaux, objet deco design insolite, luminaire artistique… illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores.

Elle protège l’intégralité du contenu du site de l’Atelier du loft au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image. Ainsi, toute reproduction  d’objet deco design insolite ou représentation en tout ou partie est constitutive de contrefaçon pouvant engager l’implication civile et pénale de son auteur.

Daniela Daude
Artiste passionnée d’art, d'automobile et moto.
Je vous propose des articles sur l’art et l’auto, des évènements, enchères, salons, rassemblements, bourses d’échanges moto et voiture, ainsi que sur l’art animalier et mes coups de cœur sur l’univers du luxe.
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